ARRÊTÉS - Fête patronale 2025
- mlavidalle
- 3 août 2023
- 2 min de lecture
Dernière mise à jour : 13 août
2025-ACS-23 : Arrêté municipal portant réglementantion temporaire de la circulation lors de l'installation des guirlandes
2025-ACS-18 : Arrêté municipal portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement place de l'ancienne Bastide, Rues de Gaillat, de Navarre, de la République, Abbé Meyranx et Sentier des Jardins
2025-ACS-21: Arrêté municipal portant réglementation temporairement la circulation sur la RD 65
2025-ACS-22 : Arrêté municipal portant réglementation temporaire de la circulation chemin Haou-Terre (circulation ouverte dans les deux sens).
2025-AMD-6 : Arrêté municipal délimitant les zones où la consommation d'alcool sur la voie publique est autorisée et interdisant l'usage de verre sur le domaine public
2025-AMD-7 : Arrêté municipal délimitant un axe rouge
2025-AMD-8 : Arrêté municipal relatif à la sonorisation des fêtes
2025-AMD-9 : Arrêté municipal relatif à l'interdiction de distribution et de vente d'artifices de divertissement, d'articles pyrotechnique et d'armes factices
2025-AMD-10 : Arrêté municipal portant autorisation de fermeture des débits de boissons à 3 heures du matin
2025-AODP-9 : Arrêté municipal portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public par le Comité des Fêtes de Cazères
2025-AODP-11 : Arrêté municipal portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public par le restaurant LE CAZÉRIEN
2025-AODP-13 : Arrêté municipal portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public par l'Association Sportive Cazérienne
2025-AODP-15 : Arrêté municipal portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public par le Comité des Fêtes
2025-B-10 : Arrêté municipal autorisant l'ouverture d'un débit de boissons à l'occasion d'une manifestation publique
2025-B-11 : Arrêté municipal autorisant l'ouverture d'un débit de boissons à l'occasion d'une manifestation publique
2025-B-13 : Arrêté municipal autorisant l'ouverture d'un débit de boissons à l'occasion d'une manifestation publique
Arrêté préfectoral n° PR/CAB/DSEC/2025-793 autorisant une entreprise de surveillance et de gardiennage à exercer des missions de surveillance de biens sur la voie publique
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